Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMOOTH LIGHT
M. OLIVIER NEVEU
M. MAXIME NEVEU

Numéro de dépôt :
3992921
Date de dépôt :
25/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMOOTH LIGHT de OLIVIER NEVEU

Présentation de la marque SMOOTH LIGHT

Déposée par voie électronique le 25 mars 2013 par monsieur OLIVIER NEVEU et monsieur MAXIME NEVEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMOOTH LIGHT »

Les déposants sont monsieur OLIVIER NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France et monsieur MAXIME NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. OLIVIER NEVEU domicilié(e) 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

OLIVIER NEVEU a également déposé les autres marques suivantes : SMOOTH LITE


M. OLIVIER NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France

M. MAXIME NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France


M. OLIVIER NEVEU - 21 RUE ERNEST LETHUILLIER - 76111 - YPORT - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Inscription le 5 janvier 2015 - Rejet total n°639739 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.